Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE
Tennis Club de Gondecourt – Association sportive loi 1901 – N° SIRET ??? – NAF : ???
Siège social : COMPLEXE DE TENNIS SARAH PITKOWSKI – Rue Poissonier – 59147 GONDECOURT – France
Numéro d’affiliation du club : 56590187
Tél. : 09 51 98 50 84
E-mail : tcgondecourt@gmail.com
Site Internet : www.tcgondecourt.org

 

RESPONSABILITES
Le Tennis Club de Gondecourt s’efforce d’assurer l’exactitude des informations fournies sur son site. Malgré le soin apporté dans le choix des informations, il est possible que celui-ci contienne des erreurs, imprécisions ou omissions. La responsabilité contractuelle du Tennis Club de Gondecourt ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur ce site. D’autre part, les informations contenues sur ce site peuvent être modifiées et mises à jour sans préavis.

 

DROITS D’AUTEUR
Tous les droits sont réservés au Tennis Club de Gondecourt.
L’ensemble des données présentes sur notre site sont protégées par les droits d’auteur et les législations françaises et internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Certaines pages contiennent des images qui sont soumises au droit d’auteur de tiers.
La reproduction de tout ou partie du contenu de ce site à des fins commerciales, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du Tennis Club de Gondecourt.

 

DISSOCIATION VIS A VIS D’AUTRES LIENS
Notre site Internet comporte des liens hypertextes qui renvoient vers d’autres sites. Le Tennis Club de Gondecourt décline toute responsabilité envers le contenu de ces sites Internet, développés par des tiers, pouvant être consultés par le biais des liens hypertextes proposés. En effet, le Tennis Club de Gondecourt n’a aucune influence ni sur la conception ni sur le contenu des pages accessibles, ni sur un quelconque outil qui pourrait être mis à disposition par le biais des liens affichés. C’est pourquoi le Tennis Club de Gondecourt se dissocie ici expressément de ces sites.

 

MARQUES COMMERCIALES
Sauf stipulation contraire, toutes les marques commerciales mentionnées sur notre site Internet sont des marques déposées. Ceci s’applique en particulier aux marques, aux plaques signalétiques, aux logos d’entreprises et aux slogans.

 

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Vous pouvez être amenés à fournir des informations personnelles sur notre site. Le Tennis Club de Gondecourt s’engage à ne pas communiquer les informations ainsi recueillies à des tiers pour une exploitation commerciale. Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à Tennis Club de Gondecourt, Rue Poissonier – 59147 Gondecourt, ou envoyez un courrier électronique à l’adresse suivante : tcgondecourt@gmail.com.

Lorsque vous vous rendez sur le site web du Tennis Club de Gondecourt (www.tcgondecourt.org), le club peut enregistrer votre adresse IP, votre type de navigateur, votre nom de domaine, la date et l’heure d’accès et votre adresse web externe. Le Tennis Club de Gondecourt traite ces données à caractère personnel afin de déterminer le volume et la fréquence des visites de son site.

 

TITULARITE DES DROITS
Tous les éléments de ce site Internet sont la propriété des éditeurs de ce site, à l’exclusion des éléments émanant de partenaires.

La protection du site tcgondecourt.org relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

 

MISE EN PLACE DE LIENS HYPERTEXTES
Nous vous informons que tcgondecourt.org autorise tout site Internet ou tout autre support à citer le site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse tcgondecourt.org.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux pouvant porter atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Au titre de cette autorisation, nous nous réservons un droit d’opposition.

 

CREDITS
Conception graphique et réalisation du site : Yoozly, agence web – 2, allée Lavoisier 59650 Villeneuve d’Ascq – www.yoozly.com.

Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – FRANCE

Ce site Internet a été réalisé en utilisant la solution open source WordPress

Icones créées Smashicons du site www.flaticon.com